vente reptile

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vente reptile

Messagede camel 64 » Mer Jan 13, 2010 18:22

bonjour a tous

voila une question me travaille :)

imaginons j'ai une repro de PR ou autre serpent qui ne nécessite pas de cdc
et je décide de vendre les petit doit-je déclarer ces revenu au impôt ? ou a un autre organisme ?
ou y a t-il un plafond a respecte par exemple 1000 euro ?

je precise que je ne dispose pas de cdc et aoe

merci a tous
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Re: vente reptile

Messagede Sam34 » Jeu Jan 14, 2010 10:39

camel 64 a écrit:bonjour a tous

voila une question me travaille :)

imaginons j'ai une repro de PR ou autre serpent qui ne nécessite pas de cdc
et je décide de vendre les petit doit-je déclarer ces revenu au impôt ? ou a un autre organisme ?
ou y a t-il un plafond a respecte par exemple 1000 euro ?

je precise que je ne dispose pas de cdc et aoe

merci a tous


Légalement et dans ta situation, tu n'as pas le droit de vendre tes reproductions donc il vaut mieux éviter de les déclarer !

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Re: vente reptile

Messagede camel 64 » Jeu Jan 14, 2010 11:39

ok donc meme la vente d'animaux non soumie a cdc et donc interdite

merci beaucoup
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Re: vente reptile

Messagede Sam34 » Jeu Jan 14, 2010 12:18

camel 64 a écrit:ok donc meme la vente d'animaux non soumie a cdc et donc interdite

merci beaucoup


Légalement oui !

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Re: vente reptile

Messagede jean-seb 76 » Jeu Jan 14, 2010 15:34

c'est pafreil pour les annimaux domestique type chien ?
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Re: vente reptile

Messagede marc_arras » Jeu Jan 14, 2010 15:42

Sam34 a écrit:
camel 64 a écrit:ok donc meme la vente d'animaux non soumie a cdc et donc interdite

merci beaucoup


Légalement oui !

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il me semble même qu avec un cdc, c'est aussi legalement interdit si on n'a pas en plus le cdc vente et transit
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Re: vente reptile

Messagede Goodshort » Jeu Jan 14, 2010 15:59

marc_arras a écrit:
Sam34 a écrit:
camel 64 a écrit:ok donc meme la vente d'animaux non soumie a cdc et donc interdite

merci beaucoup


Légalement oui !

Marc


il me semble même qu avec un cdc, c'est aussi legalement interdit si on n'a pas en plus le cdc vente et transit

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Re: vente reptile

Messagede camel 64 » Jeu Jan 14, 2010 16:35

purée en en fait du bordel pour vendre un pr :D
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Re: vente reptile

Messagede Goodshort » Jeu Jan 14, 2010 23:15

camel 64 a écrit:purée en en fait du bordel pour vendre un pr :D


C'est sûr !
Après si tu vends des repros (dans une proportion raisonnable bien sûr) sans les déclarer, théoriquement y'a pas de soucis (je doute qu'une DSV vienne t'em****er parce que t'as vendu les 5 geckos léopards de ta ponte...). Tout le monde sait très bien que ça se fait et la jurisprudence tend à montrer que les petits éleveurs particuliers sont pas embêtés.

Enfin je crois :? (j'espère ?).
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Re: vente reptile

Messagede rissou_zion » Sam Jan 16, 2010 0:28

oui, dans la pratique personne ne te dira rien. On organise bien des rassemblements parfaitement légaux et transparents où des amateur vendent leurs repros. :wink:
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